Le conseil municipal se réunit le vendredi 9 juin à 18h en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS
Affaires générales
– Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 – désignation des délégués et suppléants sénatoriaux Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif au transfert, à la communauté de communes, des piscines d’été des communes d’ Allevard-les-Bains, de St Martin d’Uriage et de St Vincent de Mercuze, à compter du 1er mai 2023.
– Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif à la restitution, aux communes des Adrets, du Haut-Bréda et de Theys, de l’éclairage public et d’un commerce de proximité, à compter du 1er novembre 2022.
Finances
– Demande subvention ADEME circulations piétonnes
– Convention ANCT accompagnement usages numériques
Vie scolaire
– Règlement intérieur des services scolaires et périscolaires 2023-2024
Culture
– Subvention à l’Ecole de Musique des Deux Rives
Ressources humaines
– Evolution tableau effectifs dont poste agent de maitrise (S Leone)
– Fixation du taux d’avancement de grade dans le cadre des lignes directrices de gestion

Venez fêter la Musique le 21 juin dès 18h Place de l’École et Place de l’Église!

Venez jouer et partager votre répertoire dans une « battle de comptines » le samedi 17 juin à 10h et 11h à la bibliothèque!
C’est pour tout public, parents avec enfants 0-3 ans et professionnels de la petite enfance.
Sur inscription auprès de la bibliothèque du Touvet : bibliotheque@letouvet.com ou 04 58 00 50 27

Cinétoiles commence cette année au Touvet avec le film « Presque » de Bernard Campan. Rendez-vous vendredi 9 juin à 22h au Bresson.
Découvrez tout le programme sur le site de la communauté de communes Le Grésivaudan :
https://www.le-gresivaudan.fr/483-cinetoiles.htm

Le 4 juin, pour l’épreuve sportive « Alpes Grésivaudan Classic 2023 », la circulation sera interdite sur la RD 29 du PR6+0029 au PR10+0874 (haut de la grande rue, avenue Fernand Gras et route de Saint Hilaire) de 13h à 14h10.
+ d’infos : https://www.alpes-gresivaudan-classic.com/

Par arrêté n°39-2023 du 31 mai 2023, le maire de Le Touvet a ordonné l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme (PLU), du lundi 19 juin 2023 à 8h30 au samedi 8 juillet 2023 à 12h00, soit pendant 20 jours consécutifs.

OBJET DE L’ENQUETE / Les caractéristiques principales de la modification sont les suivantes :
– Création d’une OAP de secteur « La Conche » et d’une OAP thématique « clôtures »
– Modification des OAP centre-bourg et de la Combe
– Evolution du zonage d’un tènement de la zone Nf en A
– Création d’un STECAL en zone agricole
– Mise à jour des éléments de patrimoine à préserver
– Mise à jour et modification de dispositions du règlement écrit (codification, dispositions générales, règles relatives à l’insertion des constructions, au stationnement des véhicules, à la production de logement social, etc.)
– Suppression de la possibilité de créer des logements de gardiennage et de fonction en zone d’activités
– Création de nouveaux emplacements réservés pour la réalisation de cheminements piétons et de logements sociaux
– Mise à jour des annexes
Le dossier soumis à l’enquête publique comprend un rapport de présentation comprenant les informations environnementales se rapportant à l’objet de l’enquête.

CONSULTATION DU DOSSIER / Pendant toute la durée de l’enquête, les pièces composant le dossier de modification du PLU seront consultables :
– En mairie du Touvet, 700 grande rue, 38660 Le Touvet, sur support papier ou sur un poste informatique, aux jours et heures habituels d’ouverture au public les :
– Lundis de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h
– Mercredis de 9h à 12h et de 13h30 à 18h
– Vendredis de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h
– Samedis matin de 9h à 12h
– Sur le site internet de la commune : www.letouvet.com / rubrique Urbanisme
Chacun pourra prendre connaissance gratuitement du dossier et consigner éventuellement ses observations et propositions sur le registre d’enquête papier disponible en mairie ou les adresser à Madame la commissaire enquêtrice, par courrier à Mairie – 700 grande rue – 38660 Le Touvet ou par mail à letouvet.modificationplu@gmail.com

PERMANENCES DE LA COMMISSAIRE ENQUETRICE / Madame Ghislaine Seigle Vatte, commissaire enquêtrice désignée par le Tribunal Administratif de Grenoble, recevra en mairie les :
– Lundi 26 juin 2023 de 14h à 17h
– Mercredi 5 juillet 2023 de 15h à 18h
– Samedi 8 juillet 2023 de 9h à 11h

Au terme de l’enquête, le Conseil Municipal de Le Touvet délibèrera pour approuver le dossier de modification du PLU, éventuellement modifié afin de tenir compte des avis joints au dossier, des observations du public et du rapport de la commissaire enquêtrice. Le rapport et les conclusions motivées de la commissaire enquêtrice seront tenus à la disposition du public pendant un an à compter de la clôture de l’enquête, en mairie et sur le site internet de la commune.

La carte des points de collecte est disponible sur le site de la Communauté de Communes Le Grésivaudan, dans la partie « Où trouver un point de collecte ? » de la page https://www.le-gresivaudan.fr/130-le-touvet.htm. Cette carte est interactive, zoomable et précise.

La mairie du Touvet sera exceptionnellement fermée le samedi 3 juin 2023

Les travaux préalables à la mise en place des points d’apports volontaires sont en cours par la Communauté de Communes Le Grésivaudan. Les dernières collectes en porte à porte avec enlèvement des bacs (pour ceux qui n’auront pas mis le sticker « je veux garder mon bac ») auront lieu les 1er et 2 juin.
La carte des points de collecte est disponible sur le site de la Communauté de Communes Le Grésivaudan, dans la partie « Où trouver un point de collecte ? » de la page https://www.le-gresivaudan.fr/130-le-touvet.htm
Cette carte est interactive, zoomable et précise.

La commune du Touvet est heureuse d’accueillir une délégation de sa ville jumelle croate Novska du 2 au 4 juin ! Venez découvrir leurs chants lors d’un concert de rue le samedi 3 juin à 9h15 place de l’église ainsi que lors de la soirée
Cette rencontre participe aux événements de la fête des 40 ans de la chorale du Touvet « le Touvet en chœur » (programme https://www.choraledutouvet.com/). Le chœur de Novska chantera donc aussi lors de la soirée concert/cabaret/repas du 3 juin !