Conseil municipal, lundi 18 novembre

Le prochain conseil municipal se déroule lundi 18 novembre à 20h30 à la mairie.

À l’ordre du jour

PRÉSENTATIONS SANS DÉLIBÉRATIONS
– Rapport annuel de la Communauté de Communes Le Grésivaudan

DÉLIBÉRATIONS

Foncier
– Acquisition de la parcelle AC 134
– Adoption d’un bail rural avec SCEA Domaine des Rutissons

Administration générale
– Convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’Etat – avenant n°1
– Saisine de M. le Préfet d’une demande d’autorisation d’occupation temporaire
– Ouverture dominicale 2020 des commerces

Vie associative
– Subvention aux associations

Finances
– Budget principal – Décision modificative n°3
– Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre du Contrat de Parc pour les travaux de rénovation thermique de la SAR
– Demande de subvention au Département de l’Isère pour le projet d’extension de la SAR
– Demande de subvention au Département de l’Isère pour le projet de création d’un nouveau cimetière

Ressources Humaines
– Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de l’Isère de la Fonction Publique Territoriale
– Adhésion au contrat groupe ‘’protection sociale complémentaire’’ du personnel territorial des collectivités proposé par le Centre de Gestion de l’Isère de la Fonction Publique Territoriale
– Tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet