Conseil municipal, lundi 16 septembre

Le prochain conseil municipal se déroule lundi 16 septembre à 20h30 à la mairie.

À l’ordre du jour

PRÉSENTATIONS SANS DÉLIBÉRATIONS
– Rapport annuel de Gaz réseau distribution France (GrDF)
– Rapport annuel d’ENEDIS
– Rapport annuel des PFI

DÉLIBÉRATIONS

Urbanisme-Foncier :
– Adoption de la modification n°7 du Plan local d’urbanisme

Intercommunalité
– Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage conclue avec la Communauté de communes Le Grésivaudan pour la réalisation des travaux d’un PUP

Vie scolaire
– Adoption du règlement intérieur de la vie scolaire

Vie associative
– Subvention aux associations

Ressources humaines
– Tableau des effectifs – Filière culturelle – Création d’un poste territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques à temps complet
– Tableau des effectifs – Filière culturelle – Suppression et création d’un poste d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques à temps non complet
– Tableau des effectifs – Suppression et créations de postes