Conseil Municipal du 2 juin 2010
03/06/10 15:10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 22
Présents : 17
Votants : 20
L’an deux mil dix, le 02 juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 mai 2010
Présents : Laurence THERY, Cécile BACHELOT, Jean-Patrice BOUSQUET, Véronique CARTIER, Philippe COLOSIO, Gaëlle RATAHIRY, Annette CHEDAL-ANGLAY, André GONNET, Christine MICHELONI, , Aude MOUSSY, Michel NOLLY, Davy RUCAT, Pascal VEUILLEN, Pascale WEILL, Serge SIMON, Claude BOULLIER, Anne-France CAPOZZI,
Absents excusés : Franck MINAIR (pouvoir donné à Véronique Cartier), Annie VUILLERMOZ-GENON ( pouvoir donné à Philippe Colosio), Vincent BERLANDIS ( pouvoir donné à Laurence Théry), Dominique GUILLON
Absents : Daniel CHRISTIAEN
Secrétaire de Séance : Gaëlle RATAHIRY
Objet : Affectation du résultat 2009 ( budget général / annule et remplace la délibération du 4 mai 2010
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’affecter le résultat de l’exercice 2009 comme tel :
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un solde d’exécution (déficit) de la section d’investissement de - 22 525.22 €
- un résultat (excédent) de la section de fonctionnement de 1 725 500.91€
Affectation :
-c/D001 Résultat d’investissement reporté (déficit) - 22 525.22 €
-c/R002 : résultat de fonctionnement reporté 1 262 461.84 €
-c/R1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 517 475.93 €
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Autorisation d’emplacement au marché du samedi matin pour un conseiller municipal
Après avoir entendu le rapport de Madame Pascale Weill, adjointe aux ressources humaines de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide d’autoriser Monsieur Rucat à effectuer auprès du placier une demande d’emplacement pour le marché du samedi matin.
Il est à noté que Monsieur Rucat ne disposera que d’un emplacement disponible actuellement et en fonction des demandes en attente. Monsieur Rucat s’acquittera des droits de place normalement dus.
1 abstention : Davy Rucat
Pour : 19
Adoptée
Objet : Vote du budget général : annule et remplace la délibération du 03 mars 2010
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Suite a une erreur et à un déséquilibre constaté sur la section d’investissement après le vote du budget
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif de la Commune pour l’année 2010 pour les sections d’investissement et de fonctionnement selon le tableau ci-dessous :
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Demande de subvention pour l’électrification rurale de la rue de Beaumont
Après avoir entendu le rapport de Monsieur André Gonnet, premier adjoint de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide d’autoriser le maire à effectuer une demande de subvention au Conseil général pour les travaux d’électrification rural de la rue de Beaumont estimé à 90 000 €.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Demande de subvention pour l’organisation de la manifestation Giboulivres 2010
Après avoir entendu le rapport de Madame Claude Boullier, conseillère municipale de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Autorise le maire à demander toute subvention à tout organisme pour l’organisation de la manifestation Giboulivres 2010 sur la commune du Touvet
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Décision modificative du budget général, section investissement
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide de procéder à la modification du budget investissement comme expliquée ci-après :
Chapitre 23 Chapitre 27
Article 2313 Article 275
- 2700 + 2700
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Engagement de principe sur le projet de construction d’une gendarmerie et de logements pour gendarmes
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide de s’engager pour le projet de construction d’une gendarmerie et de logements pour l’ensemble des gendarmes de la caserne et du peloton d’autoroute sur la commune du Touvet.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Nouveau tarif des vacations funéraires
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Colosio, conseiller municipal de la commune du Touvet,
Vu l’article L2213-14 du CGCT
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de fixer le montant des vacations funéraires à 20 €.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Demande de subvention pour l’organisation de la manifestation Giboulivres 2010
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Michel Nolly, adjoint aux associations de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de délivrer aux associations une subvention de fonctionnement comme reparties dans le tableau ci-dessous :
As Grésivaudan Foot 3200
Azimuts et Cie 500
Badminton 1400
Basket 800
GFR 200
GV 800
GV Sénior
Judo 2800
RCTP 3200
Tennis CST 600
Tire Clous 700
Touvet-Terrasse Foot 600
TTG 3200
Volley 400
Amitié Loisirs 600
Club de Beaumont 600
Enfance Nepal 80
Sou des écoles 800
UMAC 200
English is fun 1000
Chorale 500
Ecole de cordes 6000
Ecole des 2 rives 9000
Harmonie des 2 rives 1300
PC Danse du Grésivaudan 800
Pont des arts 500
Rock'tambules 200
Théatre un pas sur les planches 100
Cté des fêtes 800
Grappashow 500
Gresiblues 1200
Ludotheque 600
Abstention 1 : Aude Moussy
Pour : 19
Pour extrait conforme, Le TOUVET, le
Le Maire,
Laurence THERY
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 22
Présents : 17
Votants : 20
L’an deux mil dix, le 02 juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 mai 2010
Présents : Laurence THERY, Cécile BACHELOT, Jean-Patrice BOUSQUET, Véronique CARTIER, Philippe COLOSIO, Gaëlle RATAHIRY, Annette CHEDAL-ANGLAY, André GONNET, Christine MICHELONI, , Aude MOUSSY, Michel NOLLY, Davy RUCAT, Pascal VEUILLEN, Pascale WEILL, Serge SIMON, Claude BOULLIER, Anne-France CAPOZZI,
Absents excusés : Franck MINAIR (pouvoir donné à Véronique Cartier), Annie VUILLERMOZ-GENON ( pouvoir donné à Philippe Colosio), Vincent BERLANDIS ( pouvoir donné à Laurence Théry), Dominique GUILLON
Absents : Daniel CHRISTIAEN
Secrétaire de Séance : Gaëlle RATAHIRY
Objet : Affectation du résultat 2009 ( budget général / annule et remplace la délibération du 4 mai 2010
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’affecter le résultat de l’exercice 2009 comme tel :
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- un solde d’exécution (déficit) de la section d’investissement de - 22 525.22 €
- un résultat (excédent) de la section de fonctionnement de 1 725 500.91€
Affectation :
-c/D001 Résultat d’investissement reporté (déficit) - 22 525.22 €
-c/R002 : résultat de fonctionnement reporté 1 262 461.84 €
-c/R1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 517 475.93 €
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Autorisation d’emplacement au marché du samedi matin pour un conseiller municipal
Après avoir entendu le rapport de Madame Pascale Weill, adjointe aux ressources humaines de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide d’autoriser Monsieur Rucat à effectuer auprès du placier une demande d’emplacement pour le marché du samedi matin.
Il est à noté que Monsieur Rucat ne disposera que d’un emplacement disponible actuellement et en fonction des demandes en attente. Monsieur Rucat s’acquittera des droits de place normalement dus.
1 abstention : Davy Rucat
Pour : 19
Adoptée
Objet : Vote du budget général : annule et remplace la délibération du 03 mars 2010
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Suite a une erreur et à un déséquilibre constaté sur la section d’investissement après le vote du budget
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le budget primitif de la Commune pour l’année 2010 pour les sections d’investissement et de fonctionnement selon le tableau ci-dessous :
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Demande de subvention pour l’électrification rurale de la rue de Beaumont
Après avoir entendu le rapport de Monsieur André Gonnet, premier adjoint de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide d’autoriser le maire à effectuer une demande de subvention au Conseil général pour les travaux d’électrification rural de la rue de Beaumont estimé à 90 000 €.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Demande de subvention pour l’organisation de la manifestation Giboulivres 2010
Après avoir entendu le rapport de Madame Claude Boullier, conseillère municipale de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Autorise le maire à demander toute subvention à tout organisme pour l’organisation de la manifestation Giboulivres 2010 sur la commune du Touvet
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Décision modificative du budget général, section investissement
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide de procéder à la modification du budget investissement comme expliquée ci-après :
Chapitre 23 Chapitre 27
Article 2313 Article 275
- 2700 + 2700
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Engagement de principe sur le projet de construction d’une gendarmerie et de logements pour gendarmes
Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence Théry, Maire de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Décide de s’engager pour le projet de construction d’une gendarmerie et de logements pour l’ensemble des gendarmes de la caserne et du peloton d’autoroute sur la commune du Touvet.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Nouveau tarif des vacations funéraires
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Colosio, conseiller municipal de la commune du Touvet,
Vu l’article L2213-14 du CGCT
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de fixer le montant des vacations funéraires à 20 €.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité
Objet : Demande de subvention pour l’organisation de la manifestation Giboulivres 2010
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Michel Nolly, adjoint aux associations de la commune du Touvet,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE de délivrer aux associations une subvention de fonctionnement comme reparties dans le tableau ci-dessous :
As Grésivaudan Foot 3200
Azimuts et Cie 500
Badminton 1400
Basket 800
GFR 200
GV 800
GV Sénior
Judo 2800
RCTP 3200
Tennis CST 600
Tire Clous 700
Touvet-Terrasse Foot 600
TTG 3200
Volley 400
Amitié Loisirs 600
Club de Beaumont 600
Enfance Nepal 80
Sou des écoles 800
UMAC 200
English is fun 1000
Chorale 500
Ecole de cordes 6000
Ecole des 2 rives 9000
Harmonie des 2 rives 1300
PC Danse du Grésivaudan 800
Pont des arts 500
Rock'tambules 200
Théatre un pas sur les planches 100
Cté des fêtes 800
Grappashow 500
Gresiblues 1200
Ludotheque 600
Abstention 1 : Aude Moussy
Pour : 19
Pour extrait conforme, Le TOUVET, le
Le Maire,
Laurence THERY