REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/06/2008
Compte-rendu

Nombre de Conseillers
En exercice : 23
Présents : 22
Votants : 22

L'an deux mil huit, le 3 juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 28 mai 2008

Présents : Laurence THERY, Cécile BACHELOT, Vincent BERLANDIS, Claude BOULLIER, Jean-Patrice BOUSQUET, Anne-France CAPOZZI, Véronique CARTIER, Gaëlle RATAHIRY, Annette CHEDAL-ANGLAY, Daniel CHRISTIAEN, Philippe COLOSIO, André GONNET, Dominique GUILLON, Christine MICHELONI, Franck MINAIR, Aude MOUSSY, Michel NOLLY, Davy RUCAT, Serge SIMON, Pascal VEUILLEN, Annie VUILLERMOZ-GENON, Pascale WEILL.

Absents excusés : Liliane PICHENOT.

Secrétaire de Séance : Gaëlle RATAHIRY.

Objet : Demande de subvention pour la réfection des bassins et du four banal de la Frette :
N°01-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Dominique GUILLON, conseillère municipale de la commune de le Touvet,

Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,

INDIQUE que les travaux à effectuer sont les suivants :

Les travaux à effectuer et les subventions qui pourraient être accordées se répartissent comme suit :

TRAVAUX A EFFECTUER :
Bassin de la Frette :
- réfection étanchéité
- réfection alimentation en eau du bassin
- réparation fuite
- remise en eau no potable
Estimation du montant des travaux : 7500 € HT

Bassin de la Conche :
- travaux idem à celui de la Frette
Estimation : 4000 à 5000 € HT

Four communal de la Frette :
- dépose de toiture existante
- confection d'une arasée sur le mur
- confection de la toiture
Estimation des travaux : 5000 € HT.

Coût estimatif total : 15 000 à 17 000 € HT.

SOLLICITE de la CIAGE, du FEDER, de la fondation du patrimoine (parc de chartreuse), de la région RHONE-ALPES opération " Au fil du patrimoine ", de la DRAC, de la fondation VEOLIA, de la fondation du Crédit Agricole et de tout autre organisme susceptible d'être intéressés une subvention la plus élevée possible.
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité

Objet : Demande de subvention FEDER et CPER pour les structures de gardes de la petite enfance :
N°02-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Pascale WEILL, adjointe au commerce, à l'artisanat et aux ressources humaines de la commune de le Touvet,

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

" ADOPTE le principe de la construction d'une nouvelle crèche/ halte-garderie.
" DECIDE le dépôt des demandes de subvention auprès des organismes suivants : FEDER, Conseil général de l'Isère, CAF, Région Rhône-Alpes et tout autre organisme susceptible d'accorder des financements.
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité

Objet : Subventions exceptionnelles à des associations
N°03-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Monsieur Michel NOLLY, adjoint aux associations de la commune de le Touvet,

Le Conseil municipal,

DECIDE d'attribuer une subvention exceptionnelle aux Associations suivantes :
- l'Association du badminton pour un montant de 1 564 €
- l'Association " Ecole de musique des deux rives " pour un montant de 5 000 €.
- l'Association " Ecole de Cordes " pour un montant de 1 700€ pour l'acquisition d'instrument.

PRECISE que ces sommes seront inscrites au budget 2008 article 6574.

Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité

Objet : Changement de tarifs pour la salle du Bresson ainsi que de la caution
N°04-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Monsieur Michel NOLLY, adjoint aux associations de la commune de le Touvet,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,

DECIDE de modifier les tarifs de la salle du Bresson comme suit :

Location de la salle à titre privé pour une journée ou une soirée :
- pour les personnes de la commune de le Touvet : pas de changement : 250 €
- pour les personnes extérieures à la commune de le Touvet : 800 €

Location de la salle à titre privé pour un week-end, du vendredi 20h au dimanche 17 h :
- pour les personnes de la commune du Touvet : pas de changement : 400 €
- pour les personnes extérieures à la commune : 1 100 €

La caution : 2 000 €.
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité

Objet : Changement de dénomination de la place Henri Didon
N°05-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Laurence THERY, maire de la commune de le Touvet,

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

DECIDE modifier la dénomination de la place Henri DIDON
Il est proposé diverses dénominations :
" Place de la paix : 2 voix
" Place de l'ancienne mairie : 7 voix
" Place de l'école " : 11 voix pour et 2 abstentions : Annie VUILERMOZ-GENON et Davy RUCAT.

Le conseil municipal adopte la dénomination suivante à :

" Place de l'école " : 11 voix pour, 9 voix contre et 2 abstentions.

Objet : Adoption du règlement pour la cantine et la périscolaire :
N°06-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Véronique Cartier, Adjointe à l'Enfance de la Commune de Le Touvet,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE le nouveau règlement de la cantine et de la péri scolaire ci-annexé à la présente délibération.

Le conseil adopte à l'unanimité.

Objet : Adoption du règlement pour la cantine et la périscolaire :
N°06-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Véronique Cartier, Adjointe à l'Enfance de la Commune de Le Touvet,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE le nouveau règlement de la cantine et de la péri scolaire ci-annexé à la présente délibération.

Le conseil adopte à l'unanimité.

Objet : Adoption du règlement pour le contrat temps libre :
N°07-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Véronique Cartier, Adjointe à l'Enfance de la Commune de Le Touvet,

Le Conseil Municipal, prend connaissance du projet de règlement intérieur de l'accueil de loisirs (CTL).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE le nouveau règlement de l'accueil de loisirs (CTL) ci-annexé à la présente délibération.

Le conseil adopte à l'unanimité.

Objet : Tarifs pour le contrat temps libre / adoption de la grille :
N°08-03/06/2008

Après avoir entendu le rapport de Madame Véronique Cartier, Adjointe à l'Enfance de la Commune de Le Touvet,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Approuve la grille de tarifs suivante :

Pour chaque activité le coût est calculé en prenant en compte, le prix de l'activité, des transports et le coût des animatrices.
La grille de participation sera alors appliquée à ce coût, après arrondi à la dizaine de centime d'euro supérieure.
Le conseil adopte à l'unanimité.

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