REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/07/2008
Compte-rendu
Nombre de Conseillers
En exercice : 22
Présents : 13
Votants : 20
L'an deux mil huit, le 11 juillet à vingt heures trente minutes,
le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué
s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de
Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 30 Avril 2008
Présents
: Laurence THERY, Cécile BACHELOT, Claude BOULLIER, Jean-Patrice
BOUSQUET,Anne-France CAPOZZI, Véronique CARTIER, Gaëlle RATAHIRY,
Annette CHEDAL-ANGLAY,, André GONNET,, Franck MINAIR, Michel NOLLY,
Davy RUCAT, Pascal VEUILLEN,
Absents excusés : Vincent BERLANDIS (pouvoir donné à
Laurence THERY), Philippe COLOSIO (pouvoir donné à Annette
CHEDAL-ANGLAY), Daniel CHRISTIAEN (pouvoir donné à Franck
MINAIR), Dominique GUILLON (pouvoir donné à André
GONNET), Christine MICHELONI (pouvoir donné à Michel NOLLY)
, Aude MOUSSY, Serge SIMON (pouvoir donné à Cécile
BACHELOT), Annie VUILLERMOZ-GENON (pouvoir donné à Anne-france
CAPOZZI), Pascale WEILL (pouvoir donné à Véronique
CARTIER).
Secrétaire de Séance : Gaëlle RATAHIRY.
Objet
: Adoption de la programmation des subventions aux associations communales
N°1-11/07/2008
Après
avoir entendu le rapport de monsieur Michel Nolly, adjoint aux associations
de la commune du Touvet,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE la répartition des subventions aux associations de la façon suivante :
Pour l'ensemble des associations hors " Grappaloups " :
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité
Pour l'association
" Les Grappaloups " :
Le Conseil Municipal adopte l'attribution de la subvention
1 abstention (Véronique Cartier)
19 pour
Pour extrait
conforme, Le TOUVET, le
Pour le maire absent
André
Gonnet
1er adjoint
Objet
: Suppression de la régie d'avance de la halte-garderie
N°2-11/07/2008
Après avoir entendu le rapport de monsieur Franck Minair, adjoint aux finances de la commune du Touvet,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE la suppression de la régie d'avance de la halte garderie
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité
Pour extrait
conforme, Le TOUVET, le
Pour la maire absent
André Gonnet
1er adjoint
Objet
: Nomination d'un nouveau membre au CCAS
N°3-11/07/2008
Après
avoir entendu le rapport de madame Laurence Théry, maire de la
commune du Touvet,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE la nomination de Pascale Weill comme nouveau membre du CCAS
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité
Pour extrait
conforme, Le TOUVET, le
Pour la maire absente
André Gonnet
1er adjoint
Objet
: Mise en place du principe de la participation aux voies et réseaux
sur le territoire communal
N°4-11/07/2008
Après
avoir entendu le rapport de monsieur André Gonnet, premier adjoint
de la commune du Touvet,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité
Pour extrait
conforme, Le TOUVET, le
Pour la maire absente
André Gonnet
1er adjoint
Objet : Adoption du changement du siège social du Syndicat d'aménagement
des Iles (SADI)
N°5-11/07/2008
Après avoir entendu le rapport de monsieur André Gonnet,
premier adjoint de la commune du Touvet,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE le changement du siège social, dans les meilleurs délais.
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité
Pour extrait conforme, Le TOUVET, le
Pour le maire absent
André Gonnet
1er adjoint
