Conseil municipal du 12 novembre 2025
Mandats spéciaux et frais des élus
– Mandat spécial dans le cadre du Congrès des Maires 2025 et prise en charge des frais d’inscription du Maire, Adrian RAFFIN.➡️ Délibération
Ressources humaines
– Poste en contrat d’apprentissage : Mise à jour de l’organisme et du coût de formation suite à l’adoption de la délibération n° 2025_53 ➡️ Délibération
– Délibération instaurant la participation de la collectivité à la PSC Santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026. ➡️ Délibération
– Mise à jour du tableau des effectifs.➡️ Délibération
Education / Enfance / Jeunesse
– Participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles pour l’année scolaire 2024-2025.➡️ Délibération
Energies
– Validation du Plan Pluriannuel d’Investissement n°2 (PPI2) avec Enedis.➡️ Délibération
Urbanisme – Aménagement – Agriculture
Déclassement du domaine public de la parcelle AL 261 (ancienne gendarmerie).➡️ Délibération
Acquisition de foncier agricole et forestier ➡️ Délibération
Adhésion de la Commune du Touvet au « Réseau Climat Positif Mondial » et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour l’engagement de la collectivité. ➡️ Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil du 17 septembre ➡️ Délibération
Conseil municipal du 17 septembre 2025
Intercommunalité
– CCLG – Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz. ➡️ Délibération
– CCLG – Transfert de compétence : Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet ➡️ Délibération
– Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour la réalisation de travaux au niveau de la Grande Rue ➡️ Délibération
Finances – Budget
– Délibération DM n°2 – Finances ➡️ Délibération
Ressources humaines
– Création d’un poste en contrat d’apprentissage ➡️ Délibération
– Mise à jour du tableau des effectifs ➡️ Délibération
Urbanisme – Aménagement
– Mise à jour du droit de préemption urbain simple (DPU) ➡️ Délibération
– Instauration du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) ➡️ Délibération
– Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) simple et renforcé à l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné dans la zone d’activités économiques du Bresson ➡️ Délibération
– Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) simple et renforcé à la CCLG dans la zone d’activités économiques intercommunale du Bresson ➡️ Délibération
– Cession de foncier communal (cure) au Diocèse de Grenoble ➡️ Délibération
– Acquisition de foncier forestier – Abrogation de la délibération n°2025-46 ➡️ Délibération
– Garantie d’emprunt à Alpes Isère Habitat – Projet 14 logements locatifs sociaux chemin de Carcet ➡️ Délibération
Vie associative et participation citoyenne
– Subventions aux associations année 2025 ➡️ Délibération
Education / Enfance / Jeunesse
– Dénomination Bibliothèque « BCD » Ecole Élémentaire ➡️ Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet
Conseil municipal du 9 juillet 2025
Conseil municipal du 21 mai 2025
Conseil municipal du 9 avril 2025
Conseil municipal du 12 février 2025