Le conseil municipal se réunira le mercredi 9 juillet à 20h30. L’ordre du jour est le suivant :
DECISIONS DU MAIRE :
Contrat Cession Spectacle CHIENDENT
DELIBERATIONS
Finances – Budget :
– Convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère (DDFIP) – 2025/2028
– Amortissements – corrections sur exercices antérieurs.
Ressources humaines :
– Mandat donnée au CDG38 pour négociation de contrats
– Convention avec le CDG38 en matière de retraite pour ses agents
– Adhésion à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) : Medicoop France
– Mise à jour intégrale du tableau des effectifs
– Autorisation donnée au Maire de procéder au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité.
– Règlement amiable d’un litige – Protocole transactionnel
Urbanisme – Aménagement :
– Intégration de la commune du Touvet au programme d’actions PAEN de 13 communes du Grésivaudan
– Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols (ZAN)
– Acquisition de foncier forestier
Vie associative et participation citoyenne :
– Subventions aux associations année 2025
– Conseil de sages : Adhésion à la fédération « Villes et Villages Sages »
Enfance / Jeunesse :
– Adoption du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs (périscolaires et extrascolaires)
– Adoption du projet pédagogique commun aux accueils de loisirs
– Approbation des modalités de tarification des accueils de loisirs
Présentations au Conseil Municipal :
– Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise – Rapport 2024
– Présentation de l’organigramme de la collectivité (suite l’avis favorable du comité social territorial du Centre de Gestion de l’Isère – CDG38)