Conseil municipal du 4 février 2026
Motion de soutien
Motion de soutien au maintien du Lycée des Métiers Le Bréda. ➡️Délibération
Affaires générales
Autorisation d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026. ➡️Délibération
Délibération portante mise en place de L’I.F.C.E. ➡️Délibération
Vie associative et participation citoyenne
Approbation d’une convention-cadre pluriannuelle de partenariat avec l’association Place L!bre et versement d’une subvention pour l’année 2026. ➡️Délibération
Transition Environnementale
– Audit énergétique « école élémentaire les trois cours » – Mise en oeuvre du programme CEE ACTEE PRO INNO 66 – AMI CHENE.➡️Délibération
Urbanisme – Aménagement
Renouvellement du contrat de l’Architecte Conseiller (CAUE) de la Commune. ➡️Délibération
Réservoir d’eau de la Haute Frette – Mise en place d’une servitude au bénéfice de la Commune. ➡️Délibération
Acquisition de tènements fonciers situés dans la ZAE du Bresson – Sollicitation de l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) en vue du portage foncier, et signature de trois conventions d’opérations entre l’EPFLD, la communauté de communes et la commune de Le Touvet. ➡️Délibération
Ressources humaines
Mise à jour du tableau des effectifs. ➡️Délibération
Education / Enfance / Jeunesse
Approbation et autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2029. ➡️Délibération
Ajout de la mention « Document en vigueur au 1er janvier 2026 » au projet pédagogique des ALSH de la commune. ➡️Délibération
Conseil municipal du 9 décembre 2025
Affaires générales
– Création d’un service « objets trouvés ».➡️Délibération
– Autorisation au Maire de communiquer un accord de principe à la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour le lancement d’une étude préalable à l’installation de la vidéoprotection sur le territoire de la commune. ➡️Délibération
Finances – budget
– Convention avec la Direction Départementale des Finances publiques de l’Isère (DDFIP) 2025/2028. ➡️Délibération
– Décision modificative n°3. ➡️Délibération
– Ouverture crédits 2026 (investissement). ➡️Délibération
Ressources humaines
– Mise à jour du tableau des effectifs. ➡️Délibération
– Création d’un poste en alternance dans le cadre d’un BPJEPS.➡️Délibération
Intercommunalité
– Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au domaine de ski nordique du Barioz à la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG). ➡️Délibération
– Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG) concernant le funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet. ➡️Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre
Conseil municipal du 12 novembre 2025
Mandats spéciaux et frais des élus
– Mandat spécial dans le cadre du Congrès des Maires 2025 et prise en charge des frais d’inscription du Maire, Adrian RAFFIN.➡️ Délibération
Ressources humaines
– Poste en contrat d’apprentissage : Mise à jour de l’organisme et du coût de formation suite à l’adoption de la délibération n° 2025_53 ➡️ Délibération
– Délibération instaurant la participation de la collectivité à la PSC Santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026. ➡️ Délibération
– Mise à jour du tableau des effectifs.➡️ Délibération
Education / Enfance / Jeunesse
– Participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles pour l’année scolaire 2024-2025.➡️ Délibération
Energies
– Validation du Plan Pluriannuel d’Investissement n°2 (PPI2) avec Enedis.➡️ Délibération
Urbanisme – Aménagement – Agriculture
Déclassement du domaine public de la parcelle AL 261 (ancienne gendarmerie).➡️ Délibération
Acquisition de foncier agricole et forestier ➡️ Délibération
Adhésion de la Commune du Touvet au « Réseau Climat Positif Mondial » et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour l’engagement de la collectivité. ➡️ Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil du 17 septembre ➡️ Délibération
Conseil municipal du 17 septembre 2025
Intercommunalité
– CCLG – Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz. ➡️ Délibération
– CCLG – Transfert de compétence : Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet ➡️ Délibération
– Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour la réalisation de travaux au niveau de la Grande Rue ➡️ Délibération
Finances – Budget
– Délibération DM n°2 – Finances ➡️ Délibération
Ressources humaines
– Création d’un poste en contrat d’apprentissage ➡️ Délibération
– Mise à jour du tableau des effectifs ➡️ Délibération
Urbanisme – Aménagement
– Mise à jour du droit de préemption urbain simple (DPU) ➡️ Délibération
– Instauration du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) ➡️ Délibération
– Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) simple et renforcé à l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné dans la zone d’activités économiques du Bresson ➡️ Délibération
– Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) simple et renforcé à la CCLG dans la zone d’activités économiques intercommunale du Bresson ➡️ Délibération
– Cession de foncier communal (cure) au Diocèse de Grenoble ➡️ Délibération
– Acquisition de foncier forestier – Abrogation de la délibération n°2025-46 ➡️ Délibération
– Garantie d’emprunt à Alpes Isère Habitat – Projet 14 logements locatifs sociaux chemin de Carcet ➡️ Délibération
Vie associative et participation citoyenne
– Subventions aux associations année 2025 ➡️ Délibération
Education / Enfance / Jeunesse
– Dénomination Bibliothèque « BCD » Ecole Élémentaire ➡️ Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet
Conseil municipal du 9 juillet 2025
Conseil municipal du 21 mai 2025
Conseil municipal du 9 avril 2025
Conseil municipal du 12 février 2025