Conseil municipal du 17 septembre 2025
Intercommunalité
– CCLG – Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz. ➡️ Délibération
– CCLG – Transfert de compétence : Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet ➡️ Délibération
– Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan pour la réalisation de travaux au niveau de la Grande Rue ➡️ Délibération
Finances – Budget
– Délibération DM n°2 – Finances ➡️ Délibération
Ressources humaines
– Création d’un poste en contrat d’apprentissage ➡️ Délibération
– Mise à jour du tableau des effectifs ➡️ Délibération
Urbanisme – Aménagement
– Mise à jour du droit de préemption urbain simple (DPU) ➡️ Délibération
– Instauration du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) ➡️ Délibération
– Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) simple et renforcé à l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné dans la zone d’activités économiques du Bresson ➡️ Délibération
– Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) simple et renforcé à la CCLG dans la zone d’activités économiques intercommunale du Bresson ➡️ Délibération
– Cession de foncier communal (cure) au Diocèse de Grenoble ➡️ Délibération
– Acquisition de foncier forestier – Abrogation de la délibération n°2025-46 ➡️ Délibération
– Garantie d’emprunt à Alpes Isère Habitat – Projet 14 logements locatifs sociaux chemin de Carcet ➡️ Délibération
Vie associative et participation citoyenne
– Subventions aux associations année 2025 ➡️ Délibération
Education / Enfance / Jeunesse
– Dénomination Bibliothèque « BCD » Ecole Élémentaire ➡️ Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet
Conseil municipal du 9 juillet 2025
Conseil municipal du 21 mai 2025
Conseil municipal du 9 avril 2025
Conseil municipal du 12 février 2025