Conseil municipal

L'ordre du jour est le suivant :

Approbation du Procès-verbal de la séance du 22 avril 2026

Affaires générales

Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

Désignation du correspondant sécurité incendie et secours

Désignation du correspondant défense

Dénomination de voie et attribution d'une adresse – Dénomination de voie et mise à jour de l’adresse officielle du Château du Touvet.

Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Mise à jour des tarifs du colombarium

Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de subvention au titre du programme LEADER porté par le GAL AURA Entre Lacs et Montagnes / PNR de Chartreuse

Ressources Humaines

Refonte du RIFSEEP : modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Adoption du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT)

Délibération portant création et composition d’un Comité social territorial local

Mise à jour du tableau des effectifs

Éducation Enfance Jeunesse

Participation financière à la classe de mer de l’école élémentaire des 3 cours

Participation financière à l’acquisition d’une table de tennis de table pour l’école élémentaire les 3 cours

Urbanisme - Aménagement

Autorisation donnée au Maire de représenter la Commune devant la Cour d’appel de Grenoble dans le cadre d'un contentieux

Adhésion de la commune au Conservatoire d’Espaces Naturels Isère

Constitution d’une servitude de passage de canalisation d’eaux usées – parking de la mairie

Communauté de commune Le Grésivaudan :

Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant de la Commune du Touvet au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan.

Informations concernant les décisions du maire prises dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil Municipal (délibération 2026_23) :

Signature d’un bail avec la DGFIP relatif à l’occupation des locaux destinés à l’accueil des services de la trésorerie.